Conditions générales de vente

 Le droit à une information claire: modification des conditions générales de vente : Par mesure d’hygiène et de sécurité pour notre personnel, toute commande est ferme et définitive.Aucun retour n’est accepté. Merci de votre compréhension 

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Toute commande ferme et acceptée par notre société, implique pour l'acheteur l'acceptation des présentes conditions générales de vente ci-après énoncées. Tout est réputé avoir connaissance de ces conditions générales de vente.

En conséquence, le fait de passer commande entraîne acceptation par le client des conditions ci-dessous dans leur totalité et sans réserve. Toute condition contraire posée par le client sera, à défaut d'acceptation expresse, inopposable à nutrieurope.ch, Nutridyn SARL

Nutridyn SARL se réserve le droit de modifier les CGV. La version des CGV valable au moment de la commande s’applique. Elle ne peut pas être modifiée de manière unilatérale pour une commande en en cours.

1. Objet:

Les présentes conditions s'appliquent aux ventes effectuées par ce site. L’offre est valable tant qu’elle apparaît dans la boutique en ligne, et ce dans la limite des stocks disponibles. Des modifications de prix et d'assortiment sont possibles sans information préalable ni avertissement. Les photographies, caractéristiques et informations présentées ne peuvent en aucun cas tenir lieu d'engagement contractuel, ni être utilisées ou copiées sans notre accord. La reproduction de tout élément est soumise à l'accord préalable écrit des titulaires des droits d'auteur. Les droits d'auteur et tous les autres droits relatifs aux contenus, images, photos ou autres fichiers figurant sur ce site internet, sont la propriété exclusive de la société Nutridyn SARL ou des titulaires des droits. 

2. Règlement des factures :

       2-a Les prix

Les prix s’entendent en francs suisses et en euro, Hors taxe (HT) et avec taxe sur la valeur ajoutée (TVA) si applicable.

Le prix des produits à destination de la Suisse inclut la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) suisse. Pour les livraisons dans le reste du monde, le prix n’inclut pas les taxes propres à chaque pays. Vous serez responsable du paiement de la TVA si celle-ci devait vous être réclamée.

Pour les ventes à l'exportation, Nutridyn SÀRL ( nutrieurope.ch) ne saurait être tenu responsable du non-respect des dispositions législatives ou réglementaires en vigueur dans le pays de livraison y compris formalités de TVA* du pays de livraison.(*droits et taxes afférents)

Le prix indiqué dans la boutique en ligne au moment de la commande fait foi, même en cas de réservation avec un enlèvement de la marchandise à notre atelier.

Nous nous réservons le droit de demander le paiement d'avance. 

Les prestations supplémentaires payantes telles que livraison, montage, etc. apparaissent séparément dans le panier et sur la facture. Pour l'exportation, les droits et taxes afférents aux déclarations en douane font l'objet d'une facture séparée émise par le mandataire de transport.

      2-b Les modes de paiement

Les paiements doivent être effectués en francs suisses et en euro.

• Paiement en espèces

Le paiement en espèces n'est possible qu’en cas de réservation et de retrait à notre boutique (Ma P'tite Boutique 1, Ruelle du P'Tit Gris, 1228 Plan-Les-Ouates ( Ge) CH)

• Paiement anticipé

La boutique en ligne peut exiger un paiement anticipé. La livraison n’est effectuée qu’à réception du paiement. 

•  Moyen de paiement électronique

Les versements via e-banking, les versements bancaires ou postaux, les cartes de crédit sont acceptés comme moyens de paiement. 

•  Achat sur facture

Pour bénéficier d’un achat sur facture, le client doit être domicilié en Suisse. 

Le client s’engage à régler le montant de la facture dès réception de la commande et sans déduction d'escompte.

Si une commande est passée et qu'une facture est ouverte, nous attendrons le paiement de la dite avant de faire parvenir une nouvelle commande.

Pour protéger et garantir la confidentialité de vos données, la transaction s'effectue sur un site de paiement sécurisé par cryptage SSL. 

3. Impayés :

Les commandes impayées seront transmises à notre service de recouvrement qui se chargera de régler les formalités nécessaires pour recouvrir les sommes dues (majorées des frais occasionnés pour mener cette action).

Après 2 rappels nous transmettrons le dossier à l’office des poursuites. 

Les frais de rappels s'élèvent à 10 chf par rappel.  Si le client a du retard dans son paiement, Nutridyn SARL se réserve le droit de lui facturer des frais de rappel et de supprimer ses points de fidélité. Tous les frais liés à l’obtention du règlement de créances en souffrance sont à la charge du client. En cas de sommations infructueuses, les montants facturés peuvent être cédés à une société de recouvrement. En pareil cas, un intérêt moratoire annuel effectif de 15% maximum, calculé à partir de la date de l’échéance, est susceptible d’être facturé. La société de recouvrement fera valoir les sommes impayées en son propre nom et pour son propre compte. Elle est en droit de percevoir des frais de dossier supplémentaires.

Nutridyn se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige sur le paiement d'une facture antérieure.

4. Conditions d'enregistrement de la commande:

Les systèmes d'enregistrements automatiques de notre site web sont considérés comme valant preuve du contenu de la commande et de sa date. Toute commande spéciale ou pour des destinations lointaines sera traitée par mail afin qu’une offre définitive vous soit envoyée soit par mail ou par fax; à vous de le préciser lors de votre demande. Le client se doit de communiquer ses coordonnées exactes y compris numéro de téléphone pour faciliter la livraison. Il s'engage à indiquer une adresse à laquelle la livraison peut être effectuée durant les heures ouvrables du lundi au samedi matin. Nous prenons le droit d’annuler une commande en cas de doute sur les coordonnées du client ou si nous n’avons pu rentrer en contact avec celui-ci.

Lorsque le client aura validé sa commande, la commande ne pourra plus faire l'objet de modification ou d'annulation de la part de ce dernier.

5. Le droit de changer d’avis: modification des conditions de ventes et de retour: 

Par sécurité et par mesure d’hygiène : Aucun retour de complément alimentaire ni produit cosmétique n’est accepté sans notre accord préalable. Toute commande est ferme et définitive. Merci de votre compréhension 

Le refus de paiement des taxes d'exportation dues dans le pays de destination, n'est pas une condition de rétractation.

En cas de rétractation, le retour de la marchandise est au frais de l'acheteur. Après inspection, le matériel sera remboursé à l'exception des consommables.

Les frais de retour sont à la charge du client.

6.  La livraison et les frais:

•  Transfert des risques: les risques passent à l’acquéreur dès la conclusion du contrat.

Tous nos articles quittent nos locaux dans un état irréprochable et les osmoses sont testés avant expédition.

•  Délais: Pendant la période estivale les commandes sont expédiées 1 à 2 fois par semaine.

Selon le produit commandé, électrodes ou fontaines, un délai de préparation supplémentaire de quelques jours est nécessaire pour une phase test de mise en eau et peut retarder la livraison de votre commande.  

Osmodyn.com (Nutridyn SARL) disposera de la faculté d'annuler la commande s'il n'était pas en mesure d'honorer celle-ci et en informera le client. En aucun cas, il ne pourra être réclamé de dommages et intérêts.

•  Les frais de livraison à domicile sont indiqués séparément dans le panier et s’ajoutent au prix des produits commandés.

- Les produits présentés sont conformes à la réglementation Suisse et nos dispositifs ont une Conformité Européenne (CE) ;

• POUR LA VENTE A L'EXPORTATION: (Voir 2- 2a ) Factures HT :  Nutridyn SÀRL,(Nutrieurope.ch) ne saurait être tenu responsable du non-respect des dispositions législatives ou réglementaires en vigueur dans le pays de livraison y compris formalités de TVA* du pays de livraison.(*droits et taxes afférents).Les droits et taxes afférents aux déclarations en douane font l'objet d'une facture séparée émise par le mandataire de transport. Le refus de paiement des taxes locales ne peut en aucun cas faire l'objet d'une annulation de commande. 

Nutridyn SARL  ne pourra être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes d'une annulation de commande ou d'un retard de livraison pour quelques raisons que ce soit et notamment en cas de perturbation ou de grève des services postaux ou des transports et d'une façon générale, en cas d'événements indépendants de sa volonté. 

• En cas de rétractation: Le retour de la marchandise est au frais de l'acheteur.

Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour retard ou non livraison partielle ou totale. Les cas fortuits ou de force majeure nous permettent de suspendre ou d'annuler tout ou partie des commandes ou contrats, sans donner droit à indemnité.

• Adresse erronée: Si le client ne réceptionne pas le produit commandé à la date fixée, la boutique en ligne se réserve le droit de facturer les frais engagés et de se retirer du contrat.Si les produits ne peuvent pas être livrés à l'adresse désignée, des coûts supplémentaires seront à supporter par le client. Si le client souhaite une nouvelle livraison jusqu’à son domicile, il doit prendre en charge et payer à l’avance les coûts supplémentaires. 
• La demande de mise à disposition à un auxiliaire est du ressort du client.

• Retours ou réparations :Afin que nous puissions traiter le plus rapidement possible votre demande de retour de marchandise ou de réparation, il est impératif de faire une demande à l’avance. Pour toute commande par mail /fax/internet , ayez l’obligeance de nous contacter par téléphone au +41 22 794 38 54 ou au +33 9 72 98 86 36 , par mail info@osmodyn.com ou par fax +41 22 794 38 56

• Aucun retour sans confirmation préalable ne sera accepté.

7. Mode de livraison

Le mode de livraison est choisi par l’acheteur. Tous nos colis ont un numéro de traçabilité avec preuve d'expédition.

Nutridyn SARL ne pourra être tenu pour responsable de la perte ou de l’endommagement des colis.

8- Emballage et avaries

Les produits voyagent toujours aux risques et périls du client.

• Afin de sauvegarder vos droits, nous vous conseillons de vérifier le contenu du colis, et  de faire toutes réserves auprès du transporteur avec une lettre recommandée dans un délai de 48h.  Il est impératif d'inscrire sur le bordereau de distribution, vos observations précises.

Si l’emballage ou le contenu de l’objet de la vente présente des dommages visibles à la livraison, le client doit en aviser sur le champ le prestataire de service, et refuser la marchandise. Le client doit se faire remettre une confirmation de dommage par le prestataire (Transporteur, Poste..).

• Pour la SUISSE : vous devez déclarer cette avarie à la POSTE. ch ou à notre transporteur  sous huit jours qui suivent la distribution de l’envoi. Elle établira un procès-verbal et vérifiera ensuite si vous avez droit à une indemnisation.

Dans tous les cas ce que vous devez apporter:

• Contenu de l’envoi
• Emballage (photo)
• Tous les documents de livraison disponibles (facture, bulletin de livraison, etc.)

Tous les dommages liés à la livraison doivent être signalés immédiatement à la boutique en ligne.

9. Réduction et bonus numériques

Les bonus numériques ou points de fidélité peuvent être cumulés et ne peuvent être utilisés que pendant 1 an et que si ils ont été activés au préalable dans la rubrique «Mon compte» sur www-nutrieurope.ch.

Les points de fidélité sont générés que pour un achat par CB via PayPal. (avec nous sans compte PayPal)

Des bons de réduction peuvent être établis pour les clients fidèles mais ils ne seront pas cumulables avec les promotions en cours.

Nous nous réservons le droit de modifier le taux de réduction sans préavis.

10 . Réserve de propriété :

La marchandise reste la propriété du vendeur jusqu’à encaissement par celui-ci de l'intégralité du paiement.

11. Réclamations :

Les réclamations éventuelles relatives à la quantité expédiée ou au bon état des produits à la réception doivent être formulées par écrit dès réception du colis. Il est impératif de mentionner alors le numéro de livraison, le numéro de commande, le numéro de code du ou des produits concernés, ainsi que leur numéro de lot. 

12. Réparation, remplacement de produit,  remboursement : article modifié par les nouvelles dispositions de sécurité

 Lorsque vous achetez un produit défectueux, vous avez un an pour en demander l’échange, le remboursement ou une diminution du prix. La réparation n’est quant à elle pas prévue par la loi, mais elle l’est par les conditions de vente.

Dans le cas extrêmement rare où un produit n'est plus produit par le fabricant ou ne peut plus être fourni, nous pouvons le remplacer par un article similaire au même coût. Il s'agira d'un article équivalent en termes de qualité. Ill ne sera pas possible d’exiger un remboursement ou une réduction de prix, l’acheteur est tenu de l’accepter.

Rétractation :Article modifié voir article 5 temporairement modifié : toute commande est temporairement ferme et définitive 

Nous nous engageons à vous rembourser tout produit non déballé, retourné complet dans son emballage d'origine dans les 7 jours suivant votre achat. Frais de retour à votre charge.

13. Détails des conditions de reprise

En règle générale, afin que nous puissions traiter le plus rapidement possible votre demande de retour de marchandise ou de réparation, il est impératif de faire une demande à l’avance. Pour toute commande par mail /fax/internet , ayez l’obligeance de nous contacter par téléphone au +41 22 794 38 54 , par mail info@nutrieurope.ch ou par fax +41 22 794 38 56

• Aucun retour sans confirmation préalable ne sera accepté.

1. Reprise possible

   • L'article doit se trouver dans son emballage d'origine fermé
   • Par mesure d'hygiène, les filtres ne doivent pas été déballés
   • Le retour doit être effectué dans un délai maximum de 7 jours après la date d'achat 
   • Il doit être impérativement accompagné de la fiche de retour (à nous demander ) 

2. Reprise possible avec frais de retour

   • L'emballage d'origine a été ouvert, mais sans être abîmé
   • L'article n'a pas été utilisé et ne présente aucune trace d'utilisation
   • L'ensemble des accessoires inclus dans la livraison se trouve dans l'emballage
   • Le retour est effectué dans un délai maximum de 7 jours après la date d'achat

3. Reprise impossible

   • Sans l'emballage d'origine
   • Accessoires manquants
   • Produit déballé
   • L'article présente des traces d'utilisation

14.  Juridiction :

En cas de contestation, le Tribunal de Commerce de Genève sera seul compétent. Il n'existe ni novation, ni dérogation à cette clause attributive de juridiction.  

15. Informations conseils :

Les publications hébergées par nos serveurs et contenues de ce site ne vous sont proposés qu'à des fins strictement informatives et dans l'intention de donner matière à une discussion avec votre médecin ou un autre professionnel de la santé qualifié. 

Nos  dossiers et textes ne sont qu'une simple information. Ils n'ont aucune valeur médicale, donc aucune valeur de diagnostic et de ce fait ne dispense nullement la consultation de son médecin. Sollicitez toujours l'avis d'un médecin ou d'un autre professionnel de la santé agréé à propos de toute question que vous avez sur un problème de santé et un traitement. Ne négligez jamais un conseil que vous aura prodigué votre médecin ou un autre professionnel de la santé qualifié. 

16-Décharge de responsabilité :

Le contenu du site est publié à titre purement informatif et concerne uniquement l’hygiène de vie.

Ces informations ne peuvent pas être considérées comme des conseils médicaux, diagnostics ou prescriptions, et en aucun cas comme une alternative aux traitements médicamenteux et à une prise en charge médicale. Il est fortement recommandé de consulter des professionnels de santé dûment homologués auprès des autorités sanitaires pour toute question relative à la santé. Nutridyn SARL n’est pas responsable de l’exactitude, de l’utilisation correcte des informations, ni des problèmes de santé qui peuvent résulter de pratiques ou produits dont vous pouvez avoir connaissance à travers ce site.

Nos articles ne sont que purement informatifs. Chaque lecteur demeure donc, en fonction de son propre discernement, personnellement et intégralement responsable de l'usage qu'il en fera ou n'en fera pas.

Si vous êtes malade, veuillez consulter votre médecin.

Toutes les informations relatives aux moyens et produits naturels de santé se trouvant dans nos écrits, sont données gracieusement à titre d'information et d'éducation des lecteurs et du public en général, dans une optique de prévention et d'invitation à la prise en charge de sa santé individuelle par soi-même.

Il s'agit de cultiver par la prévention, le respect du corps en bonne santé.
Ces informations ne constituent jamais, en aucun cas, une démarche de diagnostic ou de traitement des maladies.

Les informations données ne prétendent pas avoir de valeur probante dans le domaine scientifique ou médical. Elles sont données de bonne foi, dans un but d'être utiles aux personnes, capables d'autonomie, en quête de santé naturelle, et elles sont mises à jour en fonction des expérimentations individuelles progressivement disponibles.

Chacun utilise à son profit les informations données par osmodyn.com et le fait donc sous sa propre responsabilité et doit à chaque fois faire preuve du plus grand discernement. Nous n'assumons  aucune responsabilité d'ordre médical. Nos produits alimentaires ne sont pas destinés à la vente Suisse. Les personnes malades sont invitées à consulter un médecin.

17-Perte, vol  et colis endommagé :

En cas de perte ou de vol du colis, ou d'une partie de la marchandise expédiée, veuillez contacter les services de police. 

En cas d'endommagement vous devez déclarez clairement cet endommagement sans délai à votre office de poste ou au transporteur 

Conformément à l’art. 185 CO, les risques passent à l’acquéreur dès la conclusion du contrat.

18- Protection de données:

Conformément à l'article 13 de la Constitution fédérale suisse et aux dispositions relatives à la protection des données de la Confédération (Loi fédérale sur la protection des données, LPD) nous accordons une grande importance à la protection de votre sphère privée et à la sécurité vos données personnelles qui sont traitées de façon strictement confidentielles et internes. Elles ne sont ni vendues, ni transmises à des tiers.

19- Garantie Osmodyn

En cas d’achat en ligne ou enlèvement de la marchandise à l'atelier, le bon de garantie daté et numéroté est transmis au client en même temps que sa commande. Ce bon ainsi que le justificatif d’achats doivent être soigneusement conservés par le client.

Toute demande concernant le matériel acheté doit indiquer le N° de garantie et la date d'achat.

La garantie est valable à compter de la conclusion du contrat, livraison / réception du colis.

La garantie couvre les défauts de qualité et de fonctionnement pour le produit acheté par le client et n’inclut pas l’usure normale, les conséquences d’un traitement non approprié, l’endommagement par le client ou un tiers, les défauts dus à des circonstances extérieures.

La garantie n’est valable que si les réparations ont été exclusivement effectuées par les services autorisés par Nutridyn SARL.

Seule Nutridyn SARL est en droit de choisir la modalité d’exécution de la prestation de garantie. Soit la réparation gratuite,  soit  le remplacement par un produit équivalent soit le remboursement du prix payé. Toute autre prétention est exclue.

20-Visite de notre site web, cookies et autres traceurs

Si vous visitez nos sites web, nous utilisons des "cookies" et des technologies similaires. 

Un cookie est un petit fichier informatique contenant une suite de chiffres et de lettres, un traceur. Il permet d'analyser le comportement de l’ usager lors de sa visite sur notre site internet. Ils sont souvent nécessaires pour faire fonctionner le site et sont automatiquement effacés après votre visite. 

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     Exemple:

1. avec Internet Explorer (version 10), vous devez supprimer le fichier cookies manuellement (voir http://support.microsoft.com/kb/278835);
2. avec Firefox (version 24), vous pouvez supprimer les cookies en cliquant sur «Outils», «Options», et «Confidentialité», puis en sélectionnant «Utiliser des paramètres personnalisés pour l’historique» et en cliquant sur «Montrer les cookies», puis sur «Supprimer tous les cookies»; 
3. avec Chrome (version 29), vous pouvez supprimer tous les cookies en accédant au menu «Personnaliser et contrôler» puis en cliquant sur «Paramètres», « Montrer les paramètres avancés » et «Supprimer les données de navigation» puis «Supprimer les cookies et les données des modules d’autres sites» avant de cliquer sur «Supprimer les données de navigation».
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